ACX
Présentation de la marque ACX
Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DOGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACX est expirée depuis le 8 novembre 2021.
DOGA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2001 n°2208600 - Publication au BOPI 2001-10-25
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479870 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13